1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
Le présent site web est édité de manière exclusive et non marchande par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 :
- Dénomination statutaire : EAU VIVE EMBRUN
- Forme juridique : Association déclarée à but non lucratif (Loi 1901)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W052000439
- Numéro SIREN : 434 389 573
- Numéro SIRET du siège : 434 389 573 00018
- Code APE / NAF : 9312Z (Activités de clubs de sports)
- Date de déclaration initiale : 15 Mars 2001
- Publication au Journal Officiel : N° 20010011
- Autorité d'enregistrement : Sous-Préfecture de Briançon (05100) / Préfecture des Hautes-Alpes (Gap)
- Siège social & administratif : Piscine Municipale, Avenue du Lac, 05200 EMBRUN, France
- Courriel officiel : sorderhemel378@gmail.com
- Téléphone : +33 (0)2 81 15 12 11
2. Direction de la Publication
Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Marc FAURE, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association EAU VIVE EMBRUN.
Responsable de la Rédaction : Monsieur Laurent VIDAL, Secrétaire Général bénévole.
3. Prestataire d'Hébergement
L'infrastructure technique d'hébergement du présent site est assurée par :
Société : Hostinger International Ltd.
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.com
4. Nature Désintéressée & Absence d'Activité Marchande
Clause de Non-Commercialité (Loi 1901) :
La présente plateforme ne poursuit aucun but lucratif et ne propose aucune vente de biens ou prestations de services marchands à titre onéreux. L'association n'est soumise à aucun impôt commercial (TVA, IS) en application de l'article 261-7-1° du Code Général des Impôts eu égard à sa gestion désintéressée et à ses activités exclusivement sociales, éducatives et environnementales.
5. Propriété Intellectuelle & Droits Associatifs
Tous les textes institutionnels, guides méthodologiques, logos associatifs, grilles comptables et chartes graphiques publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association EAU VIVE EMBRUN, sous réserve des droits détenus par ses partenaires publics ou tiers crédités.
Toute reproduction intégrale ou partielle de ces contenus à des fins commerciales ou promotionnelles sans autorisation écrite préalable du bureau exécutif est formellement prohibée. En revanche, l'utilisation pédagogique et citoyenne à des fins d'éducation populaire est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : « Source : Association Eau Vive Embrun (Loi 1901) ».
6. Liens Hypertextes & Responsabilité
Ce portail contient des liens sortants pointant vers des sites institutionnels officiels (Fédérations sportives, ministères, collectivités territoriales, parcs naturels). L'association EAU VIVE EMBRUN ne saurait être tenue pour responsable du contenu, des modifications ou de l'accessibilité de ces sites extérieurs.
7. Droit Applicable & Juridiction Compétente
Le présent portail institutionnel est soumis au droit français. Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ses mentions sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort du Tribunal Judiciaire de Gap (Hautes-Alpes).